Déposée par voie électronique le 20 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD BISCUITS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD BISCUITS domicilié(e) 53 Chemin de Nacazes, Zone artisanale la Bouissounade - 81150 - LAGRAVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 060 602 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARGYMARK, Mme PIRES CELINE domicilié(e) 52 Boulevard SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 10 avril 2019 - Changement d'adresse n°753872 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2019 n°2726581 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-26
Produits frais de pâtisserie, de confiserie, à savoir, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; pâtisseries et confiseries surgelées, à savoir biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.
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